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Liste de résultats

• (ou l'accord général sur les tarifs et le commerce)  +
• Organisation Mondiale de Commerce L’ Organ … Organisation Mondiale de Commerce</br>L’ Organisation Mondiale du Commerce (OMC) est une structure et institution internationale qui a pour objectif la promotion et le développement du commerce international dans le monde.</br>L’OMC a remplacé les accords du GATTonde. L’OMC a remplacé les accords du GATT  +
• autoriser des mesures de rétorsion commerciale. L’Organe de règlement des différends a donc pour objet la prise en charge des contentieux et la disparition des sanctions unilatérales.  +
• comme par exemple le cycle de Doha de 2001 qui a donné l'intégration de la Chine et de la Russie. Quant à l'organisation et le fonctionnement de cette structure  +
• deux instances qui font le travail qui sont  +
• elle en rentrée en vigueur le 1er Janvier 1995. Si les accords du GATT n'ont pas donné les résultats attendus par les différents pays membres  +
• elle est donc une vraie organisation internationale puisqu'elle regroupe aujourd'hui autour de 164 membres au 29 Juillet 2016. Les négociations de l'OMC passe par ce qu'on appelle des cycles (Rounds)  +
• en excluant quelques secteurs de ses accor … en excluant quelques secteurs de ses accords comme l'agriculture et les services qui marquaient les économies des pays non développés; l'OMC intervient dans un champs beaucoup plus large en incluant pratiquement tous les secteurs y compris la propriété intellectuelleeurs y compris la propriété intellectuelle  +
• et ce lors de la signature de l'accord à Marrakech le 15avril 1994  +
• la conférence ministérielle et le conseil … la conférence ministérielle et le conseil général.</br>La Conférence ministérielle est composée des représentants de tous les pays membres se réunit au moins tous les deux ans.</br>Le Conseil général est lui aussi composé de représentants de tous les membres de l’OMC. Il se réunit lorsque cela est nécessaire et exerce les fonctions </br>de la conférence ministérielle entre les réunions de celle-ci. Chaque pays membre possède une voix et les décisions sont prises par consensus oules décisions sont prises par consensus ou  +
• le cas échéant  +
• puisqu'ils favorisaient l'intérêt des pays les plus industrialisés  +
• à défaut  +
• à la majorité des votes émis. Le Conseil général de l’OMC remplit les fonctions de l’organe de règlement des différends qui peut statuer sur les litiges entre les pays membres et  +