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Liste de résultats
- Expressions : -À bon droit +
- autoriser légalement +
- de plein droit +
- en toute justice +
- etc. ; familièrement +
- les droits acquis sous l'empire de la loi ancienne.) -Droit à l'oubli (numérique) +
- légitimement. -Avoir des droits surs +
- mais uniquement pour l'avenir +
- modifier ou même supprimer +
- ne pas pouvoir éviter quelque chose de désagréable. -Avoir droit de vie et de mort sur quelqu'un +
- permettre +
- pouvoir disposer de sa vie. -De droit +
- pouvoir exercer une autorité sur quelqu'un ; pouvoir légitimement revendiquer quelque chose. -Avoir droit à +
- prérogative d'un individu ou d'une collectivité à laquelle la loi nouvelle ne peut porter atteinte. (La loi nouvelle peut +
- régulièrement quelque chose. -Droit acquis +
- sans avoir à fournir une justification ; d'office. -Donner droit à +
- sans faveur spéciale +
- sans rétroactivité +
- un règlement +
- être régulièrement bénéficiaire de quelque chose par une loi +
