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Liste de résultats

  • Actif incorporel  +
  • Actif intangible : Actif sans aucune constitution physique  +
  • autorisations diverses (atterrissage…).  +
  • autorisations d’ouverture d’exploitation (pharmacie  +
  • autres que ceux qui sont identifiés et qui correspondent aux équipements et autres biens matériels et monétaires. Ces éléments de l’actif immatériel  +
  • d’importation…)  +
  • grandes surfaces…)  +
  • la propriété littéraire et artistique (les droits d’auteur et les droits de reproduction)  +
  • laitiers  +
  • les dessins et modèles  +
  • les logiciels et bases de données; − Les éléments nés d’autorisations administratives : permis miniers  +
  • les marques  +
  • matérielle ou corporelle mais dont l’existence se justifie par les droits qu’il confère à son propriétaire. L’actif intangible désigne tous les éléments de l’entreprise  +
  • ou actif incorporel  +
  • ou encore capital immatériel sont en extension : − Le savoir-faire industriel et organisationnel ; − La capacité de négociation ; − Les actifs relevant de la propriété industrielle : les brevets  +
  • qui participent à la réussite de celle-ci en termes de revenus  +
  • quotas (sucriers  +
  • richesse incorporelle  +